Permis de construire Logement N° 0381001820004

Permis de construire n° 0381001820004 au Cheylas pour 94 m² de logement, 27 Rue De La Gorge

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 janvier 2019

Dossier PC n° 0381001820004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 15 janvier 2019 au Cheylas (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381001820004 porte sur un projet situé 27 Rue De La Gorge.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 248 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont B788, B757, B783. Ce dossier est l'un des 89 permis de construire et déclarations préalables référencés au Cheylas.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/01/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 248 m²

Surface existante avant

329 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

423 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/09/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

15 janvier 2019

Ouverture de chantier (DOC)

16/09/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Dépôt
16/09/2019
Autorisation
15/01/2019
3
Chantier (DOC)
16/09/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Cheylas

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

B788 B757 B783

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Cheylas Code postal 38570 Identifiant INSEE 38100
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 206 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 300 m²
Locaux 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m²
Total 329 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 423 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE CHEYLAS (38570)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381001820004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38100 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 15 janvier 2019
Date de dépôt 16/09/2019
Dernière mise à jour (DPC) 09/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 248 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 27 Rue De La Gorge, au Cheylas (38570).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 15 janvier 2019, ouverture de chantier le 16 septembre 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381001820004, déposé en mairie du Cheylas.

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