Permis de construire Logement N° 0380972600009

Permis de construire n° 0380972600009 à Chavanoz pour 94,3 m² de logement, Lot 6 Le Pré De La Lampe 5 Chemin Du Cimetière

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 4 août 2026

Dossier PC n° 0380972600009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 4 août 2026 à Chavanoz (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0380972600009 porte sur un projet situé Lot 6 Le Pré De La Lampe 5 Chemin Du Cimetière.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 422 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et le dossier concerne 2 parcelles cadastrales. Au total, 312 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chavanoz sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

04/08/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

422 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 4 août 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

4 août 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
04/08/2026
2
Autorisation
04/08/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chavanoz

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Parcelles cadastrales du projet

AB249 AB195

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : 5 Chemin Du Cimetière

Territoires administratifs

Commune
Chavanoz Code postal 38230 Identifiant INSEE 38097
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAVANOZ (38230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380972600009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38097 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 4 août 2026
Date de dépôt 04/08/2026
Dernière mise à jour (DPC) 09/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 94,3 m² de surface de plancher sur un terrain de 422 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Lot 6 Le Pré De La Lampe 5 Chemin Du Cimetière, à Chavanoz (38230).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 4 août 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0380972600009, déposé en mairie de Chavanoz.

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