Permis de construire Logement N° 0380522320014

Permis de construire n° 0380522320014 au Bourg-d'Oisans pour 95 m² de logement, 116 Rd 1091 Les Grands Sables

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 22 juin 2023

Dossier PC n° 0380522320014

Demandeur

SCI GLYSS

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 22 juin 2023 au Bourg-d'Oisans (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0380522320014 porte sur un projet situé 116 Rd 1091 Les Grands Sables. Le demandeur déclaré est SCI GLYSS.

L'autorisation vise un projet de transformation avec extension, portant sur 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 898 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AD511, AD507. Ce dossier est l'un des 184 permis de construire et déclarations préalables référencés au Bourg-d'Oisans.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

22/06/2023

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

898 m²

Surface existante avant

175 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+13 m²

Surface totale après

188 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/07/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

22 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

10/07/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

18 jours

Dépôt
10/07/2023
Autorisation
22/06/2023
3
Chantier (DOC)
10/07/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Bourg-d'Oisans

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AD511 AD507

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Grands Sables

Territoires administratifs

Commune
Le Bourg-d'Oisans Code postal 38520 Identifiant INSEE 38052
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 13 m² 82 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Locaux 175 m² 0 m² 0 m² 0 m² 82 m² -82 m² 93 m²
Total 175 m² 13 m² 82 m² 0 m² 82 m² 13 m² 188 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI GLYSS

Voir les 3 autorisations
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
913210449
SIRET
91321044900017
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création
2022
Localisation
LE BOURG-D'OISANS (38520)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380522320014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38052 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 22 juin 2023
Date de dépôt 10/07/2023
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 898 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 116 Rd 1091 Les Grands Sables, au Bourg-d'Oisans (38520).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Le dossier est porté par SCI GLYSS et accordé le 22 juin 2023.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 22 juin 2023, ouverture de chantier le 10 juillet 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0380522320014, déposé en mairie du Bourg-d'Oisans.

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