Permis de construire Logement N° 0380522120007

Permis de construire n° 0380522120007 au Bourg-d'Oisans pour 246 m² de logement, Chemi Pierre Polycarpe Les Sables

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 9 août 2021

Dossier PC n° 0380522120007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 9 août 2021 au Bourg-d'Oisans (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0380522120007 porte sur un projet situé Chemi Pierre Polycarpe Les Sables.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 246 m² de surface de plancher sur un terrain de 495 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AH714, AH721, AH720. Ce dossier fait partie des 184 permis de construire et déclarations préalables référencés au Bourg-d'Oisans.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

495 m²

Surface créée

246 m²

Variation nette

+246 m²

Surface totale après

246 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/05/2024. Le chantier a duré 1 an 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

9 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

09/07/2022

Achèvement (DAACT)

10/05/2024

Délai autorisation - chantier

11 mois

Durée du chantier

1 an 10 mois

Délai total

2 ans 9 mois

Dépôt
10/05/2024
Autorisation
09/08/2021
Chantier (DOC)
09/07/2022
4
Achèvement (DAACT)
10/05/2024

Localisation du projet au Bourg-d'Oisans

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AH714 AH721 AH720

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Sables

Territoires administratifs

Commune
Le Bourg-d'Oisans Code postal 38520 Identifiant INSEE 38052
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 246 m² 0 m² 0 m² 0 m² 246 m² 246 m²
Total 0 m² 246 m² 0 m² 0 m² 0 m² 246 m² 246 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 2 - 2
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE BOURG D'OISANS (38520)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380522120007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38052 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 9 août 2021
Date de dépôt 10/05/2024
Dernière mise à jour (DPC) 05/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 246 m² de surface de plancher sur un terrain de 495 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Chemi Pierre Polycarpe Les Sables, au Bourg-d'Oisans (38520).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 9 août 2021, ouverture de chantier le 9 juillet 2022, achèvement déclaré le 10 mai 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0380522120007, déposé en mairie du Bourg-d'Oisans.

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