Permis de construire n° 0380191210009 à Auberives-sur-Varèze pour 147 m² de logement, 269 Rn7 La Plaine Auberives Sur Vareze
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 25 février 2013
Dossier PC n° 0380191210009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0380191210009, délivré le 25 février 2013 à Auberives-sur-Varèze (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 269 Rn7 La Plaine Auberives Sur Vareze.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 147 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 740 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZA135. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2012 (médiane : environ 1 an 2 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 123 permis de construire et déclarations préalables référencés à Auberives-sur-Varèze.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/02/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
25 février 2013
Ouverture de chantier (DOC)
01/02/2014
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 11 mois
Localisation du projet à Auberives-sur-Varèze
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Auberives Sur Vareze
Territoires administratifs
- Commune
- Auberives-sur-Varèze Code postal 38550 Identifiant INSEE 38019
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 147 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 147 m² | 147 m² |
| Total | 0 m² | 147 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 147 m² | 147 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AUBERIVES SUR VAREZE (38550)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0380191210009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38019 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 25 février 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2012 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |