Permis de construire Logement N° 0380121810013

Permis de construire n° 0380121810013 à Aoste pour 88 m² de logement, 45 Route De Belley- Lot 2

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 5 mars 2019

Dossier PC n° 0380121810013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0380121810013, délivré le 5 mars 2019 à Aoste (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 45 Route De Belley- Lot 2.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 447 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont D25, D1235, D1237. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2018 (environ 9 mois). Au total, 137 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aoste sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/03/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

447 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

88 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/07/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

5 mars 2019

Ouverture de chantier (DOC)

06/07/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 4 mois

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
05/03/2019
3
Chantier (DOC)
06/07/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Aoste

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

D25 D1235 D1237

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aoste Code postal 38490 Identifiant INSEE 38012
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²
Total 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES ABRETS EN DAUPHINE (38490)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380121810013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38012 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 5 mars 2019
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 09/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 447 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 45 Route De Belley- Lot 2, à Aoste (38490).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 5 mars 2019, ouverture de chantier le 6 juillet 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0380121810013, déposé en mairie d'Aoste.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Aoste

Autres types d'autorisations à Aoste