Permis de construire Logement N° 0380062520003

Permis de construire n° 0380062520003 à Allevard pour 95 m² de logement, 6 chemin de Plan Thomas

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 28 mars 2025

Dossier PC n° 0380062520003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0380062520003 a été délivré le 28 mars 2025 à Allevard (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 6 chemin de Plan Thomas.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T3 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 95 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 794 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 07/05/2016. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 23/09/2025, soit près de 6 mois après l'autorisation. L'instruction a duré 8 ans 10 mois entre le dépôt et la décision. Ce délai est plus long que la médiane d'environ 9 mois observée en Isère pour les dossiers déposés en 2016.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AC 438. La voie, chemin de Plan Thomas, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2025. Au total, le catalogue compte 176 permis de construire et déclarations préalables à Allevard, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/03/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

794 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 07/05/2016.

Autorisation

28 mars 2025

Ouverture de chantier (DOC)

23/09/2025

Achèvement (DAACT)

07/05/2016

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
07/05/2016
Autorisation
28/03/2025
Chantier (DOC)
23/09/2025
4
Achèvement (DAACT)
07/05/2016

Localisation du projet à Allevard

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC 438

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Allevard Code postal 38580 Identifiant INSEE 38006
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 794 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 95 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Total 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ALLEVARD (38580)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380062520003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38006 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 28 mars 2025
Date de dépôt 07/05/2016
Dernière mise à jour (DPC) 08/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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