Permis de construire Logement N° 0372571640008

Permis de construire n° 0372571640008 à Thilouze pour 103 m² de logement, Le Poirier Cordonnier - L

Territoire

Indre-et-Loire (37)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 27 avril 2016

Dossier PC n° 0372571640008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Thilouze (Indre-et-Loire, Centre-Val de Loire), le permis de construire n° 0372571640008 a été délivré le 27 avril 2016, pour un projet situé Le Poirier Cordonnier - L.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 592 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est YB148. Ce dossier fait partie des 169 permis de construire et déclarations préalables référencés à Thilouze.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/04/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

7 592 m²

Surface créée

103 m²

Variation nette

+103 m²

Surface totale après

103 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/05/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

27 avril 2016

Ouverture de chantier (DOC)

07/05/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

10 jours

Dépôt
07/05/2016
Autorisation
27/04/2016
3
Chantier (DOC)
07/05/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Thilouze

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

YB148

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Thilouze Code postal 37260 Identifiant INSEE 37257
Département
Indre-et-Loire (37)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²
Total 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
THILOUZE (37260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0372571640008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 37257 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 27 avril 2016
Date de dépôt 07/05/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 592 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Le Poirier Cordonnier - L, à Thilouze (37260).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 27 avril 2016, ouverture de chantier le 7 mai 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0372571640008, déposé en mairie de Thilouze.

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