Permis de construire Logement N° 03716924R0004

Permis de construire n° 03716924R0004 à Neuville-sur-Brenne pour 93 m² de logement, 7 Chemin Des Faisans (Lot N_ Le Petit Tronchot

Territoire

Indre-et-Loire (37)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 29 janvier 2025

Dossier PC n° 03716924R0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03716924R0004 a été délivré le 29 janvier 2025 à Neuville-sur-Brenne (Indre-et-Loire, Centre-Val de Loire), pour un projet situé 7 Chemin Des Faisans (Lot N_ Le Petit Tronchot.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 370 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0C440. Au total, 53 permis de construire et déclarations préalables référencés à Neuville-sur-Brenne sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/01/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 370 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/10/2025. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

29 janvier 2025

Ouverture de chantier (DOC)

04/03/2025

Achèvement (DAACT)

03/10/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

près de 7 mois

Délai total

un peu plus de 8 mois

Dépôt
03/10/2025
Autorisation
29/01/2025
Chantier (DOC)
04/03/2025
4
Achèvement (DAACT)
03/10/2025

Localisation du projet à Neuville-sur-Brenne

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0C440

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Petit Tronchot

Territoires administratifs

Commune
Neuville-sur-Brenne Code postal 37110 Identifiant INSEE 37169
Département
Indre-et-Loire (37)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE BOULAY (37110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03716924R0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 37169 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 29 janvier 2025
Date de dépôt 03/10/2025
Dernière mise à jour (DPC) 12/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 370 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 7 Chemin Des Faisans (Lot N_ Le Petit Tronchot, à Neuville-sur-Brenne (37110).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 29 janvier 2025, ouverture de chantier le 4 mars 2025, achèvement déclaré le 3 octobre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03716924R0004, déposé en mairie de Neuville-sur-Brenne.

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