Permis de construire n° 0371101210020 à Francueil pour 153 m² de logement, Rue Saint-Vincent La Quenardiere
Territoire
Indre-et-Loire (37)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 27 janvier 2013
Dossier PC n° 0371101210020
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Francueil (Indre-et-Loire, Centre-Val de Loire), le permis de construire n° 0371101210020 a été délivré le 27 janvier 2013, pour un projet situé Rue Saint-Vincent La Quenardiere.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 153 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 531 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZD195, ZD186, ZD178. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est dans la moyenne des délais observés en Indre-et-Loire en 2012 (médiane : environ 1 an 2 mois). Ce dossier est l'un des 76 permis de construire et déclarations préalables référencés à Francueil.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/07/2013. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
27 janvier 2013
Ouverture de chantier (DOC)
17/07/2013
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 6 mois
Localisation du projet à Francueil
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Quenardiere
Territoires administratifs
- Commune
- Francueil Code postal 37150 Identifiant INSEE 37110
- Département
- Indre-et-Loire (37)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 153 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 153 m² | 153 m² |
| Total | 0 m² | 153 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 153 m² | 153 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CORMERY (37320)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0371101210020 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 37110 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 27 janvier 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2012 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |