Permis de construire Logement N° 0371042140027

Permis de construire n° 0371042140027 à Esvres pour 219 m² de logement, 13 Bi Rue Chanoine Noel Carlotti

Territoire

Indre-et-Loire (37)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 1 août 2021

Dossier PC n° 0371042140027

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 13 Bi Rue Chanoine Noel Carlotti, le permis de construire n° 0371042140027 a été délivré le 1 août 2021 à Esvres (Indre-et-Loire, Centre-Val de Loire).

Le dossier décrit un projet de transformation avec diminution, portant sur 219 m² de surface de plancher sur un terrain de 798 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0E2915, 0E2913, 0E2912. Au total, 448 permis de construire et déclarations préalables référencés à Esvres sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/08/2021

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Logement

Surface du terrain

798 m²

Surface existante avant

234 m²

Surface créée

219 m²

Variation nette

-15 m²

Surface totale après

219 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/03/2023. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

01/11/2021

Achèvement (DAACT)

31/03/2023

Délai autorisation - chantier

3 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
31/03/2023
Autorisation
01/08/2021
Chantier (DOC)
01/11/2021
4
Achèvement (DAACT)
31/03/2023

Localisation du projet à Esvres

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0E2915 0E2913 0E2912

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Esvres Code postal 37320 Identifiant INSEE 37104
Département
Indre-et-Loire (37)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec diminution
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 219 m² 0 m² 0 m² 219 m² 219 m²
Locaux 234 m² 0 m² 0 m² 15 m² 219 m² -234 m² 0 m²
Total 234 m² 0 m² 219 m² 15 m² 219 m² -15 m² 219 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ESVRES (37320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0371042140027
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 37104 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 1 août 2021
Date de dépôt 31/03/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 1 logement en individuel, pour 219 m² de surface de plancher sur un terrain de 798 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 13 Bi Rue Chanoine Noel Carlotti, à Esvres (37320).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 1 août 2021, ouverture de chantier le 1 novembre 2021, achèvement déclaré le 31 mars 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0371042140027, déposé en mairie d'Esvres.

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