Permis de construire Logement N° 0371041940010

Permis de construire n° 0371041940010 à Esvres pour 178 m² de logement, 3 Bis La Huaudiere

Territoire

Indre-et-Loire (37)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 27 juin 2019

Dossier PC n° 0371041940010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0371041940010 a été délivré le 27 juin 2019 à Esvres (Indre-et-Loire, Centre-Val de Loire), pour un projet situé 3 Bis La Huaudiere.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 460 m², le programme représente 178 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 07/08/2020. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 24/07/2019, soit 27 jours après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZN 122. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, La Huaudiere, le premier datant de 2016. Au total, le catalogue compte 454 permis de construire et déclarations préalables à Esvres, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/06/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 460 m²

Surface créée

178 m²

Variation nette

+178 m²

Surface totale après

178 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 07/08/2020. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 juin 2019

Ouverture de chantier (DOC)

24/07/2019

Achèvement (DAACT)

07/08/2020

Délai autorisation - chantier

27 jours

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
07/08/2020
Autorisation
27/06/2019
Chantier (DOC)
24/07/2019
4
Achèvement (DAACT)
07/08/2020

Localisation du projet à Esvres

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZN 122

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Esvres Code postal 37320 Identifiant INSEE 37104
Département
Indre-et-Loire (37)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 460 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 178 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 178 m² 0 m² 0 m² 0 m² 178 m² 178 m²
Total 0 m² 178 m² 0 m² 0 m² 0 m² 178 m² 178 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TOURS (37000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0371041940010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 37104 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 27 juin 2019
Date de dépôt 07/08/2020
Dernière mise à jour (DPC) 12/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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