Permis de construire Logement N° 0371041430056

Permis de construire n° 0371041430056 à Esvres pour 153 m² de logement, 5B Rue Du Haut De L Hommais

Territoire

Indre-et-Loire (37)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 30 octobre 2014

Dossier PC n° 0371041430056

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Esvres (Indre-et-Loire, Centre-Val de Loire), le permis de construire n° 0371041430056 a été délivré le 30 octobre 2014, pour un projet situé 5B Rue Du Haut De L Hommais.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 153 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZC97. Ce dossier s'inscrit parmi les 448 permis de construire et déclarations préalables référencés à Esvres.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/10/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

153 m²

Variation nette

+153 m²

Surface totale après

153 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/11/2015. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 octobre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

17/11/2014

Achèvement (DAACT)

13/11/2015

Délai autorisation - chantier

18 jours

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an

Dépôt
13/11/2015
Autorisation
30/10/2014
Chantier (DOC)
17/11/2014
4
Achèvement (DAACT)
13/11/2015

Localisation du projet à Esvres

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZC97

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Esvres Code postal 37320 Identifiant INSEE 37104
Département
Indre-et-Loire (37)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 153 m² 0 m² 0 m² 0 m² 153 m² 153 m²
Total 0 m² 153 m² 0 m² 0 m² 0 m² 153 m² 153 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ESVRES (37320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0371041430056
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 37104 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 30 octobre 2014
Date de dépôt 13/11/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 153 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 5B Rue Du Haut De L Hommais, à Esvres (37320).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 30 octobre 2014, ouverture de chantier le 17 novembre 2014, achèvement déclaré le 13 novembre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0371041430056, déposé en mairie d'Esvres.

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