Permis de construire Logement N° 0370741650005

Permis de construire n° 0370741650005 à Chouzé-sur-Loire pour 92 m² de logement, rue Chevre

Territoire

Indre-et-Loire (37)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 5 août 2016

Dossier PC n° 0370741650005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0370741650005, délivré le 5 août 2016 à Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, Centre-Val de Loire), porte sur un projet situé rue Chevre.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 896 m², le programme représente 92 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 01/06/2017. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 22/11/2016, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AP 9, AP 8. La voie, rue Chevre, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2016. Le catalogue recense 74 permis de construire et déclarations préalables à Chouzé-sur-Loire, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/08/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

896 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/06/2017. Le chantier a été mené en un peu plus de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 août 2016

Ouverture de chantier (DOC)

22/11/2016

Achèvement (DAACT)

01/06/2017

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 6 mois

Délai total

près de 10 mois

Dépôt
01/06/2017
Autorisation
05/08/2016
Chantier (DOC)
22/11/2016
4
Achèvement (DAACT)
01/06/2017

Localisation du projet à Chouzé-sur-Loire

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AP 9 AP 8

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chouzé-sur-Loire Code postal 37140 Identifiant INSEE 37074
Département
Indre-et-Loire (37)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 896 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 92 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHOUZÉ-SUR-LOIRE (37140)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0370741650005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 37074 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 5 août 2016
Date de dépôt 01/06/2017
Dernière mise à jour (DPC) 06/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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