Permis de construire Logement N° 03528315V0012

Permis de construire n° 03528315V0012 à Saint-Jean-sur-Vilaine pour 152 m² de logement

Territoire

Ille-et-Vilaine (35)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 15 décembre 2015

Dossier PC n° 03528315V0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Jean-sur-Vilaine (Ille-et-Vilaine, Bretagne), le permis de construire n° 03528315V0012 a été délivré le 15 décembre 2015.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le programme représente 152 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 02/05/2017. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 15/05/2016, soit 5 mois après l'autorisation.

Le catalogue de Saint-Jean-sur-Vilaine compte 116 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/12/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

152 m²

Variation nette

+152 m²

Surface totale après

152 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 02/05/2017. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert 5 mois après l'autorisation.

Autorisation

15 décembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

15/05/2016

Achèvement (DAACT)

02/05/2017

Délai autorisation - chantier

5 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
02/05/2017
Autorisation
15/12/2015
Chantier (DOC)
15/05/2016
4
Achèvement (DAACT)
02/05/2017

Localisation du projet à Saint-Jean-sur-Vilaine

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non renseignées.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Jean-sur-Vilaine Code postal 35220 Identifiant INSEE 35283
Département
Ille-et-Vilaine (35)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 152 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 152 m² 0 m² 0 m² 0 m² 152 m² 152 m²
Total 0 m² 152 m² 0 m² 0 m² 0 m² 152 m² 152 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARPIRE (35220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03528315V0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 35283 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 15 décembre 2015
Date de dépôt 02/05/2017
Dernière mise à jour (DPC) 05/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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