Permis de construire Logement N° 03512119U0031

Permis de construire n° 03512119U0031 à Gosné pour 119 m² de logement, 2 rue du Bocage Lt Le Bocage - Lot 3

Territoire

Ille-et-Vilaine (35)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 5 novembre 2019

Dossier PC n° 03512119U0031

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 5 novembre 2019 à Gosné (Ille-et-Vilaine, Bretagne), le permis de construire n° 03512119U0031 porte sur un projet situé 2 rue du Bocage Lt Le Bocage - Lot 3.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 596 m², le programme représente 119 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 17/12/2020. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 11/01/2020, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle ZP 300. La base référence 5 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La voie, rue du Bocage, compte 19 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2018. Au total, le catalogue compte 197 permis de construire et déclarations préalables à Gosné, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/11/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

596 m²

Surface créée

119 m²

Variation nette

+119 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 17/12/2020. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 novembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

11/01/2020

Achèvement (DAACT)

17/12/2020

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
17/12/2020
Autorisation
05/11/2019
Chantier (DOC)
11/01/2020
4
Achèvement (DAACT)
17/12/2020

Localisation du projet à Gosné

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZP 300

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lt Le Bocage - Lot 3

Territoires administratifs

Commune
Gosné Code postal 35140 Identifiant INSEE 35121
Département
Ille-et-Vilaine (35)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 596 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 119 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²
Total 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LIFFRÉ (35340)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03512119U0031
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 35121 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 5 novembre 2019
Date de dépôt 17/12/2020
Dernière mise à jour (DPC) 11/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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