Permis de construire Logement N° 03433213K0042

Permis de construire n° 03433213K0042 à Vias pour 149 m² de logement, 27 Avenu Pierre Castel

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 17 février 2014

Dossier PC n° 03433213K0042

Demandeur

SCI CHAMPENOIS

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 février 2014 à Vias (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03433213K0042 porte sur un projet situé 27 Avenu Pierre Castel. Le demandeur déclaré est SCI CHAMPENOIS.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 447 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BS5. Ce dossier s'inscrit parmi les 447 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vias.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/02/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 447 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/07/2015. Le chantier a été mené en près d'un an, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

17 février 2014

Ouverture de chantier (DOC)

17/07/2014

Achèvement (DAACT)

10/07/2015

Délai autorisation - chantier

5 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
10/07/2015
Autorisation
17/02/2014
Chantier (DOC)
17/07/2014
4
Achèvement (DAACT)
10/07/2015

Localisation du projet à Vias

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BS5

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vias Code postal 34450 Identifiant INSEE 34332
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI CHAMPENOIS

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
343525044
SIRET
34352504400016
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
SETE (34200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03433213K0042
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34332 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 17 février 2014
Date de dépôt 10/07/2015
Dernière mise à jour (DPC) 02/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 447 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 27 Avenu Pierre Castel, à Vias (34450).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par SCI CHAMPENOIS et accordé le 17 février 2014.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 17 février 2014, ouverture de chantier le 17 juillet 2014, achèvement déclaré le 10 juillet 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03433213K0042, déposé en mairie de Vias.

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