Permis de construire Logement N° 03431822V0009

Permis de construire n° 03431822V0009 à Vacquières pour 96 m² de logement, Lot 1 Lotissement ""Domaine Des H Les Horts Naous

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 31 mai 2022

Dossier PC n° 03431822V0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03431822V0009, délivré le 31 mai 2022 à Vacquières (Hérault, Occitanie), porte sur un projet situé Lot 1 Lotissement ""Domaine Des H Les Horts Naous.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 96 m² de surface de plancher sur un terrain de 523 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A849. Ce dossier s'inscrit parmi les 146 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vacquières.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

31/05/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

523 m²

Surface créée

96 m²

Variation nette

+96 m²

Surface totale après

96 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/09/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

31 mai 2022

Ouverture de chantier (DOC)

09/09/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
09/09/2022
Autorisation
31/05/2022
3
Chantier (DOC)
09/09/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vacquières

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A849

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Horts Naous

Territoires administratifs

Commune
Vacquières Code postal 34270 Identifiant INSEE 34318
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²
Total 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT GELY DU FESC (34980)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03431822V0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34318 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 31 mai 2022
Date de dépôt 09/09/2022
Dernière mise à jour (DPC) 01/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 96 m² de surface de plancher sur un terrain de 523 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lot 1 Lotissement ""Domaine Des H Les Horts Naous, à Vacquières (34270).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 31 mai 2022, ouverture de chantier le 9 septembre 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03431822V0009, déposé en mairie de Vacquières.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Vacquières

Autres types d'autorisations à Vacquières