Permis de construire Logement N° 03431613C0001

Permis de construire n° 03431613C0001 à Usclas-du-Bosc pour 125 m² de logement, Lot Las Costes

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 26 mars 2013

Dossier PC n° 03431613C0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lot Las Costes, le permis de construire n° 03431613C0001 a été délivré le 26 mars 2013 à Usclas-du-Bosc (Hérault, Occitanie).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 125 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 248 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A699. Ce dossier fait partie des 30 permis de construire et déclarations préalables référencés à Usclas-du-Bosc.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/03/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 248 m²

Surface créée

125 m²

Variation nette

+125 m²

Surface totale après

125 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/10/2015. Le chantier a duré 2 ans 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

26 mars 2013

Ouverture de chantier (DOC)

27/03/2013

Achèvement (DAACT)

01/10/2015

Délai autorisation - chantier

1 jour

Durée du chantier

2 ans 6 mois

Délai total

2 ans 6 mois

Dépôt
27/03/2013
Autorisation
26/03/2013
Chantier (DOC)
27/03/2013
4
Achèvement (DAACT)
01/10/2015

Localisation du projet à Usclas-du-Bosc

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A699

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Las Costes

Territoires administratifs

Commune
Usclas-du-Bosc Code postal 34700 Identifiant INSEE 34316
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²
Total 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEZIERS (34500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03431613C0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34316 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 26 mars 2013
Date de dépôt 27/03/2013
Dernière mise à jour (DPC) 12/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 125 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 248 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot Las Costes, à Usclas-du-Bosc (34700).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 26 mars 2013, ouverture de chantier le 27 mars 2013, achèvement déclaré le 1 octobre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03431613C0001, déposé en mairie d'Usclas-du-Bosc.

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