Permis de construire Logement N° 03431116K0043

Permis de construire n° 03431116K0043 à Tourbes pour 110 m² de logement, chemin de Castelnau Lotiss

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 10 janvier 2017

Dossier PC n° 03431116K0043

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03431116K0043 a été délivré le 10 janvier 2017 à Tourbes (Hérault, Occitanie), à l'adresse chemin de Castelnau Lotiss.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. Le dossier déclare 110 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 418 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 15/04/2017. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 13/02/2017, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AK 133. Ces références cadastrales apparaissent dans 6 autres dossiers de la base. La voie, chemin de Castelnau Lotiss, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2017. Le catalogue recense 245 permis de construire et déclarations préalables à Tourbes, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/01/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

418 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/04/2017. Le chantier a été mené en un peu plus de 2 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 janvier 2017

Ouverture de chantier (DOC)

13/02/2017

Achèvement (DAACT)

15/04/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

un peu plus de 2 mois

Délai total

un peu plus de 3 mois

Dépôt
15/04/2017
Autorisation
10/01/2017
Chantier (DOC)
13/02/2017
4
Achèvement (DAACT)
15/04/2017

Localisation du projet à Tourbes

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AK 133

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Tourbes Code postal 34120 Identifiant INSEE 34311
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 418 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 110 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TOURBES (34120)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03431116K0043
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34311 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 10 janvier 2017
Date de dépôt 15/04/2017
Dernière mise à jour (DPC) 08/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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