Permis de construire Logement N° 03430922M0013

Permis de construire n° 03430922M0013 à Teyran pour 768 m² de logement, Impas Du Massillan

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 19 septembre 2022

Dossier PC n° 03430922M0013

Demandeur

LE 21 X2

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Impas Du Massillan, le permis de construire n° 03430922M0013 a été délivré le 19 septembre 2022 à Teyran (Hérault, Occitanie). Le demandeur déclaré est LE 21 X2.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 768 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 138 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 8 logements, exclusivement en individuel, dont 2 en locatif social.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont BB71, BB72. Ce dossier fait partie des 267 permis de construire et déclarations préalables référencés à Teyran.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/09/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 138 m²

Surface créée

768 m²

Variation nette

+768 m²

Surface totale après

768 m²

Logements créés

8

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/10/2025. Le chantier a duré 2 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

19 septembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

19/09/2023

Achèvement (DAACT)

23/10/2025

Délai autorisation - chantier

1 an

Durée du chantier

2 ans 1 mois

Délai total

3 ans 1 mois

Dépôt
09/11/2023
Autorisation
19/09/2022
Chantier (DOC)
19/09/2023
4
Achèvement (DAACT)
23/10/2025

Localisation du projet à Teyran

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BB71 BB72

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Teyran Code postal 34820 Identifiant INSEE 34309
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 8 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 768 m² 0 m² 0 m² 0 m² 768 m² 768 m²
Total 0 m² 768 m² 0 m² 0 m² 0 m² 768 m² 768 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 8
Logements individuels 8
Individuels groupés 8

Financement et aides

Type d'aide Logements
Locatif social (PLS, PLUS, PLAI) 2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LE 21 X2

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
950861039
SIRET
95086103900010
Code APE (NAF)
41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
Localisation
TEYRAN (34820)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03430922M0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34309 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 19 septembre 2022
Date de dépôt 09/11/2023
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 8 logements en individuel, pour 768 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 138 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Impas Du Massillan, à Teyran (34820).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par LE 21 X2 et accordé le 19 septembre 2022.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 19 septembre 2022, ouverture de chantier le 19 septembre 2023, achèvement déclaré le 23 octobre 2025).
Des logements aidés sont-ils prévus ?
Le programme comprend 2 en locatif social.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03430922M0013, déposé en mairie de Teyran.

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