Permis de construire Logement N° 03430721M0036

Permis de construire n° 03430721M0036 à Sussargues pour 232 m² de logement, Chemi Du Puits

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 8 juin 2022

Dossier PC n° 03430721M0036

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03430721M0036 a été délivré le 8 juin 2022 à Sussargues (Hérault, Occitanie), pour un projet situé Chemi Du Puits.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 232 m² de surface de plancher sur un terrain de 570 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A75. L'ensemble des 220 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sussargues est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/06/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

570 m²

Surface existante avant

68 m²

Surface créée

232 m²

Variation nette

+164 m²

Surface totale après

232 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/09/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

8 juin 2022

Ouverture de chantier (DOC)

15/09/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 3 mois

Dépôt
15/09/2023
Autorisation
08/06/2022
3
Chantier (DOC)
15/09/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sussargues

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A75

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sussargues Code postal 34160 Identifiant INSEE 34307
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 68 m² 232 m² 0 m² 68 m² 0 m² 164 m² 232 m²
Total 68 m² 232 m² 0 m² 68 m² 0 m² 164 m² 232 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTPELLIER (34000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03430721M0036
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34307 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 8 juin 2022
Date de dépôt 15/09/2023
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 232 m² de surface de plancher sur un terrain de 570 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Chemi Du Puits, à Sussargues (34160).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 8 juin 2022, ouverture de chantier le 15 septembre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03430721M0036, déposé en mairie de Sussargues.

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