Permis de construire Logement N° 03430022Z0023

Permis de construire n° 03430022Z0023 à Servian pour 108 m² de logement, lotissement 2 La Fourniere Zac Bel Ami - La Fourniere

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 13 septembre 2022

Dossier PC n° 03430022Z0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03430022Z0023 a été délivré le 13 septembre 2022 à Servian (Hérault, Occitanie), à l'adresse lotissement 2 La Fourniere Zac Bel Ami - La Fourniere.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 397 m², le programme représente 108 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 27/12/2022, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AX 543. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La voie, La Fourniere, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2021. Ce dossier fait partie des 505 permis de construire et déclarations préalables à Servian référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/09/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

397 m²

Surface créée

108 m²

Variation nette

+108 m²

Surface totale après

108 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/12/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

13 septembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

27/12/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
27/12/2022
Autorisation
13/09/2022
3
Chantier (DOC)
27/12/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Servian

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AX 543

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Zac Bel Ami - La Fourniere

Territoires administratifs

Commune
Servian Code postal 34290 Identifiant INSEE 34300
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 397 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 108 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²
Total 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BÉZIERS (34500)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03430022Z0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34300 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 13 septembre 2022
Date de dépôt 27/12/2022
Dernière mise à jour (DPC) 12/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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