Permis de construire Logement N° 03430013Z0019

Permis de construire n° 03430013Z0019 à Servian pour 102 m² de logement, Zac Bel Ami Quartier Belbezeth

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 2 novembre 2013

Dossier PC n° 03430013Z0019

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Zac Bel Ami Quartier Belbezeth, le permis de construire n° 03430013Z0019 a été délivré le 2 novembre 2013 à Servian (Hérault, Occitanie).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 423 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont B484, B479, B383. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2013 (médiane : environ 9 mois). Au total, 497 permis de construire et déclarations préalables référencés à Servian sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/11/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

423 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/01/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 novembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

07/01/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
02/11/2013
3
Chantier (DOC)
07/01/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Servian

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

B484 B479 B383

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Quartier Belbezeth

Territoires administratifs

Commune
Servian Code postal 34290 Identifiant INSEE 34300
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AGDE (34300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03430013Z0019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34300 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 2 novembre 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 02/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 423 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Zac Bel Ami Quartier Belbezeth, à Servian (34290).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 2 novembre 2013, ouverture de chantier le 7 janvier 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03430013Z0019, déposé en mairie de Servian.

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