Permis de construire n° 03429921Z0044 à Sérignan pour 333 m² de logement, 6077 Chemin Creux - Les Oranger
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Décision du 4 août 2021
Dossier PC n° 03429921Z0044
Demandeur
SABLES D'OR
Synthèse du dossier et statut administratif
Ayant fait l'objet d'une décision le 4 août 2021 à Sérignan (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03429921Z0044 porte sur un projet situé 6077 Chemin Creux - Les Oranger. La demande émane de SABLES D'OR.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 333 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 3 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3, 1 T5 et 1 T6+.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est annulé et la parcelle cadastrale concernée est BK444. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Au total, 952 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sérignan sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
4 août 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Sérignan
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Sérignan Code postal 34410 Identifiant INSEE 34299
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 3 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 333 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 333 m² | 333 m² |
| Total | 0 m² | 333 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 333 m² | 333 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 3 |
| Logements individuels | 3 |
| Individuels groupés | 3 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 1 | - | 1 | 1 | 3 |
| - | - | 33,3 % | - | 33,3 % | 33,3 % | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SABLES D'OR
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 882139363
- SIRET
- 88213936300015
- Code APE (NAF)
- 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2020
- Localisation
- BEZIERS (34500)
Autres dossiers de SABLES D'OR
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03429921Z0044 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 34299 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date de décision | 4 août 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |