Permis de construire Logement N° 03426815C0003

Permis de construire n° 03426815C0003 à Saint-Jean-de-la-Blaquière pour 89 m² de logement, Lieu- Le Fonzal

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 24 mars 2016

Dossier PC n° 03426815C0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 24 mars 2016 à Saint-Jean-de-la-Blaquière (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03426815C0003 porte sur un projet situé Lieu- Le Fonzal.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 89 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 786 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 12/09/2016, soit près de 6 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 0D 967. Ce dossier fait partie des 73 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Jean-de-la-Blaquière.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/03/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

786 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/09/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert près de 6 mois après l'autorisation.

Autorisation

24 mars 2016

Ouverture de chantier (DOC)

12/09/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
12/09/2016
Autorisation
24/03/2016
3
Chantier (DOC)
12/09/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Jean-de-la-Blaquière

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale 0D 967. Ce dossier est l'un des 73 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Jean-de-la-Blaquière.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0D 967

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Jean-de-la-Blaquière Code postal 34700 Identifiant INSEE 34268
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 786 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 89 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PALAVAS (34250)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03426815C0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34268 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 24 mars 2016
Date de dépôt 12/09/2016
Dernière mise à jour (DPC) 10/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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