Permis de construire Logement N° 03426319M0002

Permis de construire n° 03426319M0002 à Saint-Hilaire-de-Beauvoir pour 76 m² de logement, Lot 1 Lotissement ""Le Clos Des V

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 21 février 2019

Dossier PC n° 03426319M0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Hilaire-de-Beauvoir (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03426319M0002 a été délivré le 21 février 2019, pour un projet situé Lot 1 Lotissement ""Le Clos Des V.

Le dossier décrit un projet d'extension sans transformation, portant sur 76 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B534. Ce dossier est l'un des 50 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Hilaire-de-Beauvoir.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/02/2019

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface existante avant

41 m²

Surface créée

76 m²

Variation nette

+74 m²

Surface totale après

115 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/05/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

21 février 2019

Ouverture de chantier (DOC)

15/05/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
15/05/2019
Autorisation
21/02/2019
3
Chantier (DOC)
15/05/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Hilaire-de-Beauvoir

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

B534

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Hilaire-de-Beauvoir Code postal 34160 Identifiant INSEE 34263
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Oui, Niveaux suppl. : Oui
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 41 m² 76 m² 0 m² 2 m² 0 m² 74 m² 115 m²
Total 41 m² 76 m² 0 m² 2 m² 0 m² 74 m² 115 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-HILAIRE-DE-BEAUVOIR (34160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03426319M0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34263 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 21 février 2019
Date de dépôt 15/05/2019
Dernière mise à jour (DPC) 09/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 76 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lot 1 Lotissement ""Le Clos Des V, à Saint-Hilaire-de-Beauvoir (34160).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 21 février 2019, ouverture de chantier le 15 mai 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03426319M0002, déposé en mairie de Saint-Hilaire-de-Beauvoir.

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