Permis de construire Logement N° 03425013H0002

Permis de construire n° 03425013H0002 à Saint-Étienne-d'Albagnan pour un projet de logement, Campels

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 20 septembre 2013

Dossier PC n° 03425013H0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 20 septembre 2013 à Saint-Étienne-d'Albagnan (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03425013H0002 porte sur un projet situé Campels.

Le dossier décrit un projet de travaux sur construction existante, sur un terrain de 1 425 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B912, B911. L'ensemble des 26 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Étienne-d'Albagnan est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/09/2013

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Logement

Surface du terrain

1 425 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/09/2016. Le chantier a duré 2 ans 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 septembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

01/04/2014

Achèvement (DAACT)

24/09/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

2 ans 5 mois

Délai total

3 ans

Dépôt
01/04/2014
Autorisation
20/09/2013
Chantier (DOC)
01/04/2014
4
Achèvement (DAACT)
24/09/2016

Localisation du projet à Saint-Étienne-d'Albagnan

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

B912 B911

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Étienne-d'Albagnan Code postal 34390 Identifiant INSEE 34250
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Indicateur Valeur
Surface du terrain 1 425 m²
Surface de construction Non renseignée

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT- ETIENNE-D ALBAGNAN (34390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03425013H0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34250 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 20 septembre 2013
Date de dépôt 01/04/2014
Dernière mise à jour (DPC) 11/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, portant sur 1 logement en individuel, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Campels, à Saint-Étienne-d'Albagnan (34390).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 20 septembre 2013, ouverture de chantier le 1 avril 2014, achèvement déclaré le 24 septembre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03425013H0002, déposé en mairie de Saint-Étienne-d'Albagnan.

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