Permis de construire Logement N° 0342422500004

Permis de construire n° 0342422500004 à Saint-Bauzille-de-Montmel pour 148 m² de logement, Rue Du Plan Vincent ""La Plaine Des Mourgues""

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 6 mai 2025

Dossier PC n° 0342422500004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Du Plan Vincent ""La Plaine Des Mourgues"", le permis de construire n° 0342422500004 a été délivré le 6 mai 2025 à Saint-Bauzille-de-Montmel (Hérault, Occitanie).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 396 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est C2364. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 206 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Bauzille-de-Montmel.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

06/05/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

396 m²

Surface créée

148 m²

Variation nette

+148 m²

Surface totale après

148 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/05/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

6 mai 2025

Ouverture de chantier (DOC)

20/05/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
06/05/2025
3
Chantier (DOC)
20/05/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Bauzille-de-Montmel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C2364

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : ""La Plaine Des Mourgues""

Territoires administratifs

Commune
Saint-Bauzille-de-Montmel Code postal 34160 Identifiant INSEE 34242
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²
Total 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTPELLIER (34090)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0342422500004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34242 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 6 mai 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 396 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue Du Plan Vincent ""La Plaine Des Mourgues"", à Saint-Bauzille-de-Montmel (34160).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 6 mai 2025, ouverture de chantier le 20 mai 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0342422500004, déposé en mairie de Saint-Bauzille-de-Montmel.

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