Permis de construire Logement N° 03424126C0004

Permis de construire n° 03424126C0004 à Saint-Bauzille-de-la-Sylve pour 140 m² de logement, chemin des Mages

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 7 juillet 2026

Dossier PC n° 03424126C0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03424126C0004 a été délivré le 7 juillet 2026 à Saint-Bauzille-de-la-Sylve (Hérault, Occitanie), à l'adresse chemin des Mages.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. Sur un terrain de 583 m², le programme représente 140 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 0A 1423. La base compte 6 autres dossiers pour la même voie, chemin des Mages, le premier datant de 2019. Le catalogue de Saint-Bauzille-de-la-Sylve compte 115 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

07/07/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

583 m²

Surface créée

140 m²

Variation nette

+140 m²

Surface totale après

140 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 7 juillet 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

7 juillet 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
07/07/2026
2
Autorisation
07/07/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Bauzille-de-la-Sylve

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale 0A 1423. Ce dossier s'inscrit parmi les 115 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Bauzille-de-la-Sylve.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A 1423

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Bauzille-de-la-Sylve Code postal 34230 Identifiant INSEE 34241
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 583 m², avec garage et piscine.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non
Installation photovoltaïque Non
Emprise au sol créée 277,85 m²

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 140 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²
Total 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CANET (34800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03424126C0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34241 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 7 juillet 2026
Date de dépôt 07/07/2026
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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