Permis de construire n° 03424118C0021 à Saint-Bauzille-de-la-Sylve pour 122 m² de logement, Lotissement ""La Vigne"" Lot
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 16 novembre 2018
Dossier PC n° 03424118C0021
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 16 novembre 2018 à Saint-Bauzille-de-la-Sylve (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03424118C0021 porte sur un projet situé Lotissement ""La Vigne"" Lot.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 3 208 m², le programme représente 122 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 17/11/2018, soit 1 jour après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence A 1303, A 1305. Ces références cadastrales apparaissent dans 5 autres dossiers de la base. Sur la même voie, Lotissement ""La Vigne"" Lot, la base recense un autre dossier depuis 2018. Ce dossier fait partie des 115 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Bauzille-de-la-Sylve.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/11/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert 1 jour après l'autorisation.
Autorisation
16 novembre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
17/11/2018
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 jour
Localisation du projet à Saint-Bauzille-de-la-Sylve
Le dossier porte sur 2 parcelles cadastrales. Ce dossier s'inscrit parmi les 115 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Bauzille-de-la-Sylve.
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Bauzille-de-la-Sylve Code postal 34230 Identifiant INSEE 34241
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 3 208 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 122 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 122 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 122 m² | 122 m² |
| Total | 0 m² | 122 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 122 m² | 122 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- FRONTIGNAN (34110)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03424118C0021 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 34241 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 16 novembre 2018 |
| Date de dépôt | 17/11/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et permis d’aménager sur les parcelles A 1303, A 1305 à Saint-Bauzille-de-la-Sylve (34230)
Les 5 autres dossiers qui visent au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Lotissement ""La Vigne"" Lot à Saint-Bauzille-de-la-Sylve (34230)
L’autre dossier recensé sur la voie Lotissement ""La Vigne"" Lot depuis 2018. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.