Permis de construire n° 03424117C0005 à Saint-Bauzille-de-la-Sylve pour 169 m² de logement, Font Clavade
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 23 mai 2017
Dossier PC n° 03424117C0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 03424117C0005 a été délivré le 23 mai 2017 à Saint-Bauzille-de-la-Sylve (Hérault, Occitanie), pour un projet situé Font Clavade.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 169 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 3 018 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 20/06/2018. L'ouverture de chantier a été déclarée le 05/06/2017, soit 13 jours après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence A 846. Ce dossier fait partie des 115 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Bauzille-de-la-Sylve.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/06/2018. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert 13 jours après l'autorisation.
Autorisation
23 mai 2017
Ouverture de chantier (DOC)
05/06/2017
Achèvement (DAACT)
20/06/2018
Délai autorisation - chantier
13 jours
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an
Localisation du projet à Saint-Bauzille-de-la-Sylve
Le dossier vise la parcelle cadastrale A 846. Ce dossier est l'un des 115 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Bauzille-de-la-Sylve.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Bauzille-de-la-Sylve Code postal 34230 Identifiant INSEE 34241
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 3 018 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 169 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 169 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 169 m² | 169 m² |
| Total | 0 m² | 169 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 169 m² | 169 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-BAUZILLE-DE-LA-SYLVE (34230)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03424117C0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 34241 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 23 mai 2017 |
| Date de dépôt | 20/06/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |