Permis de construire Logement N° 0342132600018

Permis de construire n° 0342132600018 à Poussan pour 104 m² de logement, 82 chemin de la Mouline

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 15 septembre 2026

Dossier PC n° 0342132600018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0342132600018 a été délivré le 15 septembre 2026 à Poussan (Hérault, Occitanie), pour un projet situé 82 chemin de la Mouline.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. Le dossier déclare 104 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 553 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BR 77. Sur la même voie, chemin de la Mouline, la base recense 5 autres dossiers depuis 2016. Au total, le catalogue compte 445 permis de construire et déclarations préalables à Poussan, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/09/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

553 m²

Surface existante avant

121 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

225 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 septembre 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

15 septembre 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
15/09/2026
2
Autorisation
15/09/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Poussan

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BR 77

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Poussan Code postal 34560 Identifiant INSEE 34213
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 553 m², avec garage.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Garage
Architecte Non
Installation photovoltaïque Non
Emprise au sol avant travaux 0 m²
Emprise au sol créée 165,42 m²

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 104 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 121 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 121 m² à 225 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 121 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 225 m²
Total 121 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 225 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FRONTIGNAN (34110)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0342132600018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34213 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 15 septembre 2026
Date de dépôt 15/09/2026
Dernière mise à jour (DPC) 09/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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