Permis de construire Logement N° 03420722K0011

Permis de construire n° 03420722K0011 à Pomérols pour 74 m² de logement, Impasse Des Flots Bleus

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 17 juillet 2022

Dossier PC n° 03420722K0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 juillet 2022 à Pomérols (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03420722K0011 porte sur un projet situé Impasse Des Flots Bleus.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 74 m² de surface de plancher sur un terrain de 217 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est D776. Le dossier a été instruit en près de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 462 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pomérols.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/07/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

217 m²

Surface créée

74 m²

Variation nette

+74 m²

Surface totale après

74 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/01/2024. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 juillet 2022

Ouverture de chantier (DOC)

13/02/2023

Achèvement (DAACT)

10/01/2024

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
17/07/2022
Chantier (DOC)
13/02/2023
4
Achèvement (DAACT)
10/01/2024

Localisation du projet à Pomérols

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D776

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pomérols Code postal 34810 Identifiant INSEE 34207
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 74 m² 0 m² 0 m² 0 m² 74 m² 74 m²
Total 0 m² 74 m² 0 m² 0 m² 0 m² 74 m² 74 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
POMEROLS (34810)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03420722K0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34207 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 17 juillet 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 01/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 74 m² de surface de plancher sur un terrain de 217 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Impasse Des Flots Bleus, à Pomérols (34810).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 17 juillet 2022, ouverture de chantier le 13 février 2023, achèvement déclaré le 10 janvier 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03420722K0011, déposé en mairie de Pomérols.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Pomérols

Autres types d'autorisations à Pomérols