Permis de construire Logement N° 03419823M0048

Permis de construire n° 03419823M0048 à Pérols pour 296 m² de logement, 4 rue Costes et Bellonte

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 17 juillet 2023

Dossier PC n° 03419823M0048

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03419823M0048, délivré le 17 juillet 2023 à Pérols (Hérault, Occitanie), porte sur un projet situé 4 rue Costes et Bellonte.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 78 m² existants. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. Le dossier déclare 296 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 338 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 08/01/2024, soit près de 6 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AB 473. La voie, rue Costes et Bellonte, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2014. Au total, le catalogue compte 365 permis de construire et déclarations préalables à Pérols, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/07/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 338 m²

Surface existante avant

78 m²

Surface créée

296 m²

Variation nette

+218 m²

Surface totale après

296 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/01/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

17 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

08/01/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
08/01/2024
Autorisation
17/07/2023
3
Chantier (DOC)
08/01/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Pérols

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB 473

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pérols Code postal 34470 Identifiant INSEE 34198
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 78 m² existants et construit 296 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 1 338 m², avec garage, piscine et autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 296 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 78 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 78 m² à 296 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 78 m² 296 m² 0 m² 78 m² 0 m² 218 m² 296 m²
Total 78 m² 296 m² 0 m² 78 m² 0 m² 218 m² 296 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 78 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PÉROLS (34470)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03419823M0048
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34198 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 17 juillet 2023
Date de dépôt 08/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 01/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.
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