Permis de construire Logement N° 03418215K0002

Permis de construire n° 03418215K0002 à Nézignan-l'Évêque pour 153 m² de logement, Domai Montjon

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 10 mai 2015

Dossier PC n° 03418215K0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03418215K0002, délivré le 10 mai 2015 à Nézignan-l'Évêque (Hérault, Occitanie), porte sur un projet situé Domai Montjon.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 153 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B734. Ce dossier est l'un des 154 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nézignan-l'Évêque.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/05/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

153 m²

Variation nette

+153 m²

Surface totale après

153 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/07/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

10 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

10/07/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 mois

Dépôt
10/07/2015
Autorisation
10/05/2015
3
Chantier (DOC)
10/07/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Nézignan-l'Évêque

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B734

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nézignan-l'Évêque Code postal 34120 Identifiant INSEE 34182
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 153 m² 0 m² 0 m² 0 m² 153 m² 153 m²
Total 0 m² 153 m² 0 m² 0 m² 0 m² 153 m² 153 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TOURBES (34120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03418215K0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34182 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 10 mai 2015
Date de dépôt 10/07/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 153 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Domai Montjon, à Nézignan-l'Évêque (34120).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 10 mai 2015, ouverture de chantier le 10 juillet 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03418215K0002, déposé en mairie de Nézignan-l'Évêque.

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