Permis de construire n° 03416521V0001 à Montbazin pour 44 m² de logement, 1 Cami De Ribeaute
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 15 avril 2021
Dossier PC n° 03416521V0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 03416521V0001 a été délivré le 15 avril 2021 à Montbazin (Hérault, Occitanie), pour un projet situé 1 Cami De Ribeaute.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 44 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 192 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AB1. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 97 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montbazin.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/04/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
15 avril 2021
Ouverture de chantier (DOC)
22/04/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
7 jours
Localisation du projet à Montbazin
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Montbazin Code postal 34560 Identifiant INSEE 34165
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 93 m² | 44 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 44 m² | 137 m² |
| Total | 93 m² | 44 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 44 m² | 137 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | 1 | - | - | - | - | 1 |
| - | 100,0 % | - | - | - | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MONTBAZIN (34560)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03416521V0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 34165 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 15 avril 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |