Permis de construire Logement N° 03415716V0079

Permis de construire à Mèze pour 2 850 m² de logement - Le Moulin A Vent Lot 14 Lotissement La Pyramide

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 23 février 2017

Dossier PC n° 03415716V0079

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 03415716V0079, délivré le 23 février 2017 à Mèze (Hérault, Occitanie), pour un projet situé Le Moulin A Vent Lot 14 Lotissement La Pyramide, Mèze (34140). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 850 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 400 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 44 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 1 T1, 16 T2, 18 T3, 7 T4, 2 T5. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont CZ259.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/02/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 400 m²

Surface créée

2 850 m²

Variation nette

+2 850 m²

Surface totale après

2 850 m²

Logements créés

44

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/10/2020.

Autorisation

23 février 2017

Ouverture de chantier (DOC)

10/04/2018

Achèvement (DAACT)

23/10/2020

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Durée du chantier

2 ans 6 mois

Délai total

3 ans 8 mois

Dépôt
23/10/2020
Autorisation
23/02/2017
Chantier (DOC)
10/04/2018
4
Achèvement (DAACT)
23/10/2020

Localisation du projet à Mèze

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

CZ259

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 14 Lotissement La Pyramide

Territoire administratif

Commune
Mèze Code postal 34140 Identifiant INSEE 34157
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 44 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 4
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 2 850 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 850 m² 2 850 m²
Total 0 m² 2 850 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 850 m² 2 850 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 44
Logements collectifs 44
Collectifs hors résidence 44

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 16 18 7 2 - 44
2,3 % 36,4 % 40,9 % 15,9 % 4,5 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CASTELNAU LE LEZ (34170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03415716V0079
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34157 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 23 février 2017
Date de dépôt 23/10/2020
Dernière mise à jour (DPC) 2020-10
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 44 logements en collectif, pour 2 850 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 400 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Le Moulin A Vent Lot 14 Lotissement La Pyramide, Mèze (34140).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 23 février 2017, ouverture de chantier le 10 avril 2018, achèvement déclaré le 23 octobre 2020).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T1, 16 T2, 18 T3, 7 T4, 2 T5.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03415716V0079, instruit par la commune de Mèze.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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