Permis de construire Logement N° 03415716V0059

Permis de construire n° 03415716V0059 à Mèze pour 4 850 m² de logement, Le Moulin A Vent

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 23 février 2017

Dossier PC n° 03415716V0059

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Mèze (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03415716V0059 a été délivré le 23 février 2017, pour un projet situé Le Moulin A Vent.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 4 850 m² de surface de plancher sur un terrain de 16 083 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 90 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 26 T1, 51 T2 et 13 T3.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est CZ259. Ce dossier est l'un des 637 permis de construire et déclarations préalables référencés à Mèze.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/02/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

16 083 m²

Surface créée

4 850 m²

Variation nette

+4 850 m²

Surface totale après

4 850 m²

Logements créés

90

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/04/2021. Le chantier a duré 2 ans 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une opération de 20 logements ou plus (environ 2 ans 2 mois).

Autorisation

23 février 2017

Ouverture de chantier (DOC)

07/06/2018

Achèvement (DAACT)

28/04/2021

Délai autorisation - chantier

1 an 3 mois

Durée du chantier

2 ans 10 mois

Délai total

4 ans 2 mois

Dépôt
28/04/2021
Autorisation
23/02/2017
Chantier (DOC)
07/06/2018
4
Achèvement (DAACT)
28/04/2021

Localisation du projet à Mèze

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

CZ259

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Mèze Code postal 34140 Identifiant INSEE 34157
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 90 logements
Type principal Résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Type de résidence Résidence pour personnes âgées
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 4 850 m² 0 m² 0 m² 0 m² 4 850 m² 4 850 m²
Total 0 m² 4 850 m² 0 m² 0 m² 0 m² 4 850 m² 4 850 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 90
Logements collectifs 90
En résidence 90

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
26 51 13 - - - 90
28,9 % 56,7 % 14,4 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CASTELNAU-LE-LEZ (34170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03415716V0059
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34157 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 23 février 2017
Date de dépôt 28/04/2021
Dernière mise à jour (DPC) 04/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 90 logements en collectif, pour 4 850 m² de surface de plancher sur un terrain de 16 083 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Le Moulin A Vent, à Mèze (34140).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 23 février 2017, ouverture de chantier le 7 juin 2018, achèvement déclaré le 28 avril 2021).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 26 T1, 51 T2 et 13 T3.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03415716V0059, déposé en mairie de Mèze.

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