Permis de construire Logement N° 03415024V0056

Permis de construire n° 03415024V0056 à Marseillan pour 78 m² de logement, Lot 14

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 2 octobre 2024

Dossier PC n° 03415024V0056

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lot 14, le permis de construire n° 03415024V0056 a été délivré le 2 octobre 2024 à Marseillan (Hérault, Occitanie).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 78 m² de surface de plancher sur un terrain de 252 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont CA243, CA268. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2024 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 531 permis de construire et déclarations préalables référencés à Marseillan est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/10/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

252 m²

Surface créée

78 m²

Variation nette

+78 m²

Surface totale après

78 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/07/2025. Le chantier a été mené en un peu plus de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 octobre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

23/10/2024

Achèvement (DAACT)

02/07/2025

Délai autorisation - chantier

21 jours

Durée du chantier

un peu plus de 8 mois

Délai total

9 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
02/10/2024
Chantier (DOC)
23/10/2024
4
Achèvement (DAACT)
02/07/2025

Localisation du projet à Marseillan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

CA243 CA268

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Marseillan Code postal 34340 Identifiant INSEE 34150
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 78 m² 0 m² 0 m² 0 m² 78 m² 78 m²
Total 0 m² 78 m² 0 m² 0 m² 0 m² 78 m² 78 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ANDUZE (30140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03415024V0056
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34150 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 2 octobre 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 07/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 78 m² de surface de plancher sur un terrain de 252 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Lot 14, à Marseillan (34340).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 2 octobre 2024, ouverture de chantier le 23 octobre 2024, achèvement déclaré le 2 juillet 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03415024V0056, déposé en mairie de Marseillan.

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