Permis de construire n° 03413523Z0047 à Lespignan pour 94 m² de logement, 1 rue du Chardonnay
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 15 janvier 2024
Dossier PC n° 03413523Z0047
Demandeur
ECURIE DU HAUT LANGUEDOC
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 03413523Z0047, délivré le 15 janvier 2024 à Lespignan (Hérault, Occitanie), porte sur un projet situé 1 rue du Chardonnay. ECURIE DU HAUT LANGUEDOC porte le projet.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à la location selon la déclaration. Sur un terrain de 330 m², le programme représente 94 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 30/04/2025. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 23/05/2024, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle D 3168. La base référence 3 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La voie, rue du Chardonnay, compte 9 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2023. Au total, le catalogue compte 400 permis de construire et déclarations préalables à Lespignan, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/04/2025. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
15 janvier 2024
Ouverture de chantier (DOC)
23/05/2024
Achèvement (DAACT)
30/04/2025
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Durée du chantier
un peu plus de 11 mois
Délai total
1 an 3 mois
Localisation du projet à Lespignan
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Lespignan Code postal 34710 Identifiant INSEE 34135
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 330 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la location.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 94 m² de construction neuve.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 94 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 94 m² | 94 m² |
| Total | 0 m² | 94 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 94 m² | 94 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par ECURIE DU HAUT LANGUEDOC, une société civile d'exploitation agricole (SCEA) basée au Soulié.
Demandeur
ECURIE DU HAUT LANGUEDOC
- Catégorie
- Soc. civile
- Catégorie juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- SIREN
- 512218728
- SIRET
- 51221872800016
- Code APE (NAF)
- 85.51Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2009
- Localisation
- LE SOULIÉ (34330)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03413523Z0047 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 34135 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 15 janvier 2024 |
| Date de dépôt | 30/04/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle D 3168 à Lespignan (34710)
Les 3 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, rue du Chardonnay à Lespignan (34710)
Les 6 plus récents des 9 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés rue du Chardonnay depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.