Permis de construire Logement N° 03413523Z0010

Permis de construire n° 03413523Z0010 à Lespignan pour 98 m² de logement, ZAC Camp Redoun

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 15 mars 2023

Dossier PC n° 03413523Z0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03413523Z0010 a été délivré le 15 mars 2023 à Lespignan (Hérault, Occitanie), pour un projet situé ZAC Camp Redoun.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 98 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 403 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 02/05/2024. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 20/04/2023, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence D 3535. La voie, ZAC Camp Redoun, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Au total, le catalogue compte 400 permis de construire et déclarations préalables à Lespignan, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/03/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

403 m²

Surface créée

98 m²

Variation nette

+98 m²

Surface totale après

98 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 02/05/2024. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 mars 2023

Ouverture de chantier (DOC)

20/04/2023

Achèvement (DAACT)

02/05/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
02/05/2024
Autorisation
15/03/2023
Chantier (DOC)
20/04/2023
4
Achèvement (DAACT)
02/05/2024

Localisation du projet à Lespignan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D 3535

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lespignan Code postal 34710 Identifiant INSEE 34135
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 403 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 98 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²
Total 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LESPIGNAN (34710)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03413523Z0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34135 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 15 mars 2023
Date de dépôt 02/05/2024
Dernière mise à jour (DPC) 08/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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