Permis de construire Locaux N° 03413521Z0049

Permis de construire n° 03413521Z0049 à Lespignan pour 337 m² de locaux, route de Fleury

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 15 juillet 2021

Dossier PC n° 03413521Z0049

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 15 juillet 2021 à Lespignan (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03413521Z0049 porte sur un projet situé route de Fleury.

Ce permis de construire porte sur des locaux neufs principalement à destination d'exploitation agricole et forestière. Le dossier déclare 337 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve sur un terrain de 2 280 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 16/09/2021, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation. L'instruction a duré un peu plus de 6 mois entre le dépôt et la décision. Pour les dossiers déposés en 2021 dans l'Hérault, la médiane d'instruction atteint environ 10 mois ; ce délai est plus court que cette médiane.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence D 633. La base compte 8 autres dossiers pour la même voie, route de Fleury, le premier datant de 2016. Ce dossier fait partie des 400 permis de construire et déclarations préalables à Lespignan référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

2 280 m²

Surface créée

337 m²

Variation nette

+337 m²

Surface totale après

337 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/09/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

15 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

16/09/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
15/07/2021
3
Chantier (DOC)
16/09/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lespignan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D 633

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lespignan Code postal 34710 Identifiant INSEE 34135
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 2 280 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 337 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 337 m² 0 m² 0 m² 0 m² 337 m² 337 m²
Total 0 m² 337 m² 0 m² 0 m² 0 m² 337 m² 337 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

colonnes sur affichées

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 337 m² 0 m² 0 m² 0 m² 337 m² 337 m²
Total locaux 0 m² 337 m² 0 m² 0 m² 0 m² 337 m² 337 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LESPIGNAN (34710)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03413521Z0049
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34135 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 15 juillet 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 09/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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