Le permis de construire n° 0341142200043 a été délivré le 13 février 2023 à Gignac (Hérault, Occitanie), pour un projet situé Lotissement Les Jardins de.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le programme représente 134 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AX 441. Sur la même voie, Lotissement Les Jardins de, la base recense un autre dossier depuis 2023. Ce dossier fait partie des 422 permis de construire et déclarations préalables à Gignac référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/02/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

134 m²

Variation nette

+134 m²

Surface totale après

134 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 février 2023. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

13 février 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

13/02/2023

Autorisation

13/02/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Gignac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AX 441

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Gignac Code postal 34150 Identifiant INSEE 34114
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie

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Caractéristiques du projet

Le dossier déclare des annexes : garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Piscine, Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 134 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	134 m²	0 m²	0 m²	0 m²	134 m²	134 m²
Total	0 m²	134 m²	0 m²	0 m²	0 m²	134 m²	134 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	1	-	1
-	-	-	-	100,0 %	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: MONTPELLIER (34080)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0341142200043
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	34114 - Voir la page commune
Année de dépôt	2022
Date d'autorisation	13 février 2023
Date de dépôt	13/02/2023
Dernière mise à jour (DPC)	02/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, Lotissement Les Jardins de à Gignac (34150)

L’autre dossier recensé sur la voie Lotissement Les Jardins de depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°0341142200045 Logement Autorisé

6 Lotissement Les Jardins de

Gignac (34150)

Nouvelle construction

17/03/2023 161 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Gignac

PC n°0341142200029 Logement Commencé

6 rue des Flamboyants

Gignac (34150)

Nouvelle construction

04 janv. 2023 95 m² SDP

PC n°0341142200022 Logement Autorisé

1 Lotissement Dp 2 Lots Ve

Gignac (34150)

Nouvelle construction

09 janv. 2023 94 m² SDP

DP n°0341142200180 Locaux Autorisé

5 rue Georges Clemenceau

Gignac (34150)

Transformation sans extension

26 janv. 2023 54 m² SDP ENERGIES RENOUVELABLES ENVIRONNEMENT ACOUSTIQUE INGENIERIE SUD EST

PC n°0341142200035 Logement Terminé

108 chemin de la Barque

Gignac (34150)

Nouvelle construction

23 févr. 2023 720 m² SDP EXCELLENCE IMMO

PC n°0341142200036 Locaux Commencé

chemin Vieux

Gignac (34150)

Nouvelle construction

24 févr. 2023 112 m² SDP SCEA LES CLOS D'ELIS

PC n°0341142200045 Logement Autorisé

6 Lotissement Les Jardins de

Gignac (34150)

Nouvelle construction

17 mars 2023 161 m² SDP

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