Permis de construire Logement N° 03410817V0016

Permis de construire n° 03410817V0016 à Frontignan pour 165 m² de logement, 36 Rue Des Airolles

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 6 avril 2017

Dossier PC n° 03410817V0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03410817V0016, délivré le 6 avril 2017 à Frontignan (Hérault, Occitanie), porte sur un projet situé 36 Rue Des Airolles.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 165 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 692 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont BW448, BW449, BW450. Ce dossier est l'un des 617 permis de construire et déclarations préalables référencés à Frontignan.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/04/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 692 m²

Surface existante avant

169 m²

Surface créée

165 m²

Variation nette

+165 m²

Surface totale après

334 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/09/2019. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 avril 2017

Ouverture de chantier (DOC)

17/09/2018

Achèvement (DAACT)

01/09/2019

Délai autorisation - chantier

1 an 5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

2 ans 4 mois

Dépôt
17/09/2018
Autorisation
06/04/2017
Chantier (DOC)
17/09/2018
4
Achèvement (DAACT)
01/09/2019

Localisation du projet à Frontignan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BW448 BW449 BW450

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Frontignan Code postal 34110 Identifiant INSEE 34108
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage, Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 169 m² 165 m² 0 m² 0 m² 0 m² 165 m² 334 m²
Total 169 m² 165 m² 0 m² 0 m² 0 m² 165 m² 334 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FRONTIGNAN (34110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03410817V0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34108 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 6 avril 2017
Date de dépôt 17/09/2018
Dernière mise à jour (DPC) 09/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 165 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 692 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 36 Rue Des Airolles, à Frontignan (34110).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 6 avril 2017, ouverture de chantier le 17 septembre 2018, achèvement déclaré le 1 septembre 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03410817V0016, déposé en mairie de Frontignan.

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