Permis de construire Logement N° 03409423Z0007

Permis de construire n° 03409423Z0007 à Espondeilhan pour 144 m² de logement, rue de l'Aramon

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 19 décembre 2023

Dossier PC n° 03409423Z0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03409423Z0007 a été délivré le 19 décembre 2023 à Espondeilhan (Hérault, Occitanie), à l'adresse rue de l'Aramon.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve, après démolition des 9 m² existants. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 144 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 545 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 20/03/2024, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle B 496. La voie, rue de l'Aramon, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2015. Le catalogue recense 152 permis de construire et déclarations préalables à Espondeilhan, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/12/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

545 m²

Surface existante avant

9 m²

Surface créée

144 m²

Variation nette

+135 m²

Surface totale après

144 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/03/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

19 décembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

20/03/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
20/03/2024
Autorisation
19/12/2023
3
Chantier (DOC)
20/03/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Espondeilhan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B 496

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Espondeilhan Code postal 34290 Identifiant INSEE 34094
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 9 m² existants et construit 144 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 545 m², avec garage et autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 144 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 9 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 9 m² à 144 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 9 m² 144 m² 0 m² 9 m² 0 m² 135 m² 144 m²
Total 9 m² 144 m² 0 m² 9 m² 0 m² 135 m² 144 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TREMBLAY-EN-FRANCE (93290)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03409423Z0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34094 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 19 décembre 2023
Date de dépôt 20/03/2024
Dernière mise à jour (DPC) 03/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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