Permis de construire Logement N° 03409222Z0020

Permis de construire n° 03409222Z0020 à Cruzy pour 99 m² de logement, Lot Le Clos Des Pins (Lot

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 27 février 2023

Dossier PC n° 03409222Z0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03409222Z0020 a été délivré le 27 février 2023 à Cruzy (Hérault, Occitanie), pour un projet situé Lot Le Clos Des Pins (Lot.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 99 m² de surface de plancher sur un terrain de 567 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AC279. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). L'ensemble des 107 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cruzy est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/02/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

567 m²

Surface créée

99 m²

Variation nette

+99 m²

Surface totale après

99 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/06/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

27 février 2023

Ouverture de chantier (DOC)

07/06/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
27/02/2023
3
Chantier (DOC)
07/06/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cruzy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC279

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cruzy Code postal 34310 Identifiant INSEE 34092
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 99 m²
Total 0 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 99 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AGDE (34300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03409222Z0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34092 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 27 février 2023
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 99 m² de surface de plancher sur un terrain de 567 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lot Le Clos Des Pins (Lot, à Cruzy (34310).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 27 février 2023, ouverture de chantier le 7 juin 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03409222Z0020, déposé en mairie de Cruzy.

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