Permis de construire Logement N° 03409222Z0019

Permis de construire n° 03409222Z0019 à Cruzy pour 122 m² de logement, Route De Montplo

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 7 mars 2023

Dossier PC n° 03409222Z0019

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Route De Montplo, le permis de construire n° 03409222Z0019 a été délivré le 7 mars 2023 à Cruzy (Hérault, Occitanie).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 122 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 234 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AC211, AC246. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 107 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cruzy.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/03/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 234 m²

Surface créée

122 m²

Variation nette

+122 m²

Surface totale après

122 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/04/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

7 mars 2023

Ouverture de chantier (DOC)

15/04/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
07/03/2023
3
Chantier (DOC)
15/04/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cruzy

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AC211 AC246

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cruzy Code postal 34310 Identifiant INSEE 34092
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²
Total 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CRUZY (34310)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03409222Z0019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34092 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 7 mars 2023
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 08/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 122 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 234 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Route De Montplo, à Cruzy (34310).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 7 mars 2023, ouverture de chantier le 15 avril 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03409222Z0019, déposé en mairie de Cruzy.

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