Permis de construire Logement N° 03408819M0098

Permis de construire n° 03408819M0098 à Cournonterral pour 79 m² de logement, Les Jardins d'Helios Lot 117

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 4 février 2020

Dossier PC n° 03408819M0098

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03408819M0098 a été délivré le 4 février 2020 à Cournonterral (Hérault, Occitanie), à l'adresse Les Jardins d'Helios Lot 117.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est la vente. 79 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 258 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 03/03/2021. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 02/03/2020, soit 27 jours après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BH 554. Sur la même voie, Les Jardins d'Helios, la base recense 21 autres dossiers depuis 2017. Ce dossier fait partie des 592 permis de construire et déclarations préalables à Cournonterral référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/02/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

258 m²

Surface créée

79 m²

Variation nette

+79 m²

Surface totale après

79 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 03/03/2021. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 février 2020

Ouverture de chantier (DOC)

02/03/2020

Achèvement (DAACT)

03/03/2021

Délai autorisation - chantier

27 jours

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an

Dépôt
03/03/2021
Autorisation
04/02/2020
Chantier (DOC)
02/03/2020
4
Achèvement (DAACT)
03/03/2021

Localisation du projet à Cournonterral

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BH 554

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 117

Territoires administratifs

Commune
Cournonterral Code postal 34660 Identifiant INSEE 34088
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 258 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 79 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m² 79 m²
Total 0 m² 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m² 79 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PIGNAN (34570)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03408819M0098
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34088 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 4 février 2020
Date de dépôt 03/03/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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