Permis de construire Logement N° 03408814M0014

Permis de construire n° 03408814M0014 à Cournonterral pour 141 m² de logement, 42 Avenu Du 8 Mai 1945 Clos Des Lavandins Villa B

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 29 septembre 2014

Dossier PC n° 03408814M0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03408814M0014 a été délivré le 29 septembre 2014 à Cournonterral (Hérault, Occitanie), pour un projet situé 42 Avenu Du 8 Mai 1945 Clos Des Lavandins Villa B.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 141 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AT289. Ce dossier s'inscrit parmi les 582 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cournonterral.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/09/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

141 m²

Variation nette

+141 m²

Surface totale après

141 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/01/2016. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

29 septembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

20/10/2014

Achèvement (DAACT)

20/01/2016

Délai autorisation - chantier

21 jours

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
20/01/2016
Autorisation
29/09/2014
Chantier (DOC)
20/10/2014
4
Achèvement (DAACT)
20/01/2016

Localisation du projet à Cournonterral

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AT289

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Clos Des Lavandins Villa B

Territoires administratifs

Commune
Cournonterral Code postal 34660 Identifiant INSEE 34088
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m²
Total 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COURNONSEC (34660)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03408814M0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34088 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 29 septembre 2014
Date de dépôt 20/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 04/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 141 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 42 Avenu Du 8 Mai 1945 Clos Des Lavandins Villa B, à Cournonterral (34660).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 29 septembre 2014, ouverture de chantier le 20 octobre 2014, achèvement déclaré le 20 janvier 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03408814M0014, déposé en mairie de Cournonterral.

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